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Successions
TE-0293
L'ordre public en matière testamentaire
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TE-0453
La loi sur le régime complémentaire de retraite et le testament
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TE-0743
La reconstitution de testament - a. 774 C.c.q.
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TE-1232
L'exécuteur testamentaire - année 1990
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TE-1344
La destitution de l'exécuteur testamentaire (liquidateur)
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TE-1345
L'intention du testateur
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TE-1347
La succession «ab intestat», 1983-1989
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TE-1349
Le legs à titre particulier
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TE-2010
La contestation d'un testament - a. 891 C.p.c. (anc. 900 C.p.c.)
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TE-2011
Le testament sous la forme dérivée d'Angleterre: jug. déclaratoires
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TE-2071
La capacité mentale du testateur
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TE-2082
La faculté d'élire
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TE-2286
La contestation d'un testament vérifié - a. 891 C.p.c.
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TE-2384
L'assignation des héritiers - a. 116 C.p.c.
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TE-2385
La vérification de testament - a. 772 C.c.q.
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TE-2386
La dispense de notification aux successibles - a. 888 C.p.c.
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TE-2392
La révocation de testament
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TE-2897
La déclaration d'une personne décédée
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TE-3133
Le coexécuteur testamentaire
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TE-3134
La preuve testimoniale en matière successorale
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TE-3137
La pluralité d'exécuteurs testamentaires - a. 787 C.c.q., a. 913 CcBC
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TE-3300
Le testament olographe
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TE-3700
La révocation d'un testament
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TE-4056
L'annulation d'un testament
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TE-4057
La saisie avant jugement et le testament
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TE-4290
L'article 924 C.c.: exécuteurs testamentaires
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TE-4536
L'interprétation des mots «argent en banque» et «argent liquide»
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TE-5334
L'article 918 C.c. sur l'exécuteur testamentaire
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TE-5634
L'article 869 C.c.
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TE-5635
Le legs conditionnel
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TE-5637
Le legs d'actions
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TE-6471
La révocation d'un testament - a. 892 & 897 C.c.B.-C., a. 769 C.c.q.
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TE-6472
Le testament olographe et le jugement déclaratoire
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TE-6720
L'article 844 C.c.: les témoins à la signature d'un testament
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TE-7590
La fiducie testamentaire
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TE-7826
La délivrance et la donation
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TE-8117
La caducité du legs au non-survivant - a. 900 C.c.
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TE-8292
Le testament olographe et les témoins
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TE-8293
L'article 846 C.c.B.-C. (a. 759 & 760 C.c.q.)
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TE-8442
L'article 917 C.c.B.-C. (a. 791 C.c.q.)
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TE-8547
L'article 37, Loi sur l'applic. de la réforme du Code civil
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TE-8628
La survie de l'obligation alimentaire - a. 688 C.c.q.
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TE-8726
La révocation d'un testament - a. 893 C.c.B.-C.
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TE-8921
L'effet du divorce sur le testament de l'ex-époux
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TE-8944
La captation
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TE-8949
L'interprétation d'un testament
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TE-9045
Le droit de retour
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TE-9188
Le testament olographe - a. 726 C.c.q.
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TE-9189
L'absence de formalisme du testament - a. 714 C.c.q.
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TE-9190
Les exigences du testament olographe - a. 850 C.c.
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TE-9213
Les honoraires d'avocat: à la charge de la succession ?
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TE-9214
La reddition de compte
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TE-9315
Le testament non signé
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TE-9329
Les témoins et l'annulation de testament
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TE-9387
Le testament et la désignation de bénéficiaire: jugement déclaratoire
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TE-9469
La stipulation d'insaisissabilité dans un testament
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TE-9662
La nullité d'un legs à un salarié de centre d'accueil - a. 761 C.c.q.
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TE-9855
Les décès simultanés des époux - a. 603 C.c.B.-C. (a. 616 C.c.q.)
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TE-9904
La substitution
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