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Assurances
AS-0110
L'inoccupation temporaire, en assurance résidentielle
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AS-0119
La dépréciation en assurance de biens
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AS-0272
Le fardeau de preuve en matière d'assurance-vol
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AS-0571
Le verglas
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AS-0925
La fausse déclaration du risque (réticence) en assurance de biens
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AS-1334
La perte totale
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AS-1337
L'inoccupation des lieux
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AS-2147
L'évaluation d'un immeuble incendié
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AS-2325
Le vandalisme
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AS-2402
L'attribution légale au créancier hypothécaire - a. 2497 C.c.q.
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AS-3145
Le bien volé et l'intérêt d'assurance
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AS-5742
L'article 2586 C.c.B.-C: attribution légale aux créanciers privilégiés
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AS-6207
L'intérêt assurable
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AS-6209
Le créancier hypothécaire et la faute intentionnelle de l'assuré
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AS-7353
Les dommages directs
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AS-8564
La valeur à neuf
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AS-8981
La clause d'exclusion en assurance de choses ou de biens
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AS-9131
Le vandalisme et la clause d'exclusion
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AS-9684
L'incendie criminel
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AS-9756
L'obligation de minimiser ses dommages
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AS-9760
Le refoulement d'égouts
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AS-9764
Les obligations de l'assuré selon l'art. 2495 C.c.q. (2588-2589
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AS-9878
La déclaration de sinistre mensongère en assurance-incendie
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