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Facultés affaiblies
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Facultés affaiblies
FC-0027
Le bénéfice du doute raisonnable en facultés affaiblies
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FC-0587
La preuve contraire en facultés affaiblies
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FC-0591
La conduite avec facultés affaiblies causant la mort: sentences
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FC-1341
Le barrage routier
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FC-1342
La détention arbitraire
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FC-2261
Le tribunal d'appel et l'appréciation de la preuve de fac. affaiblies
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FC-2475
La détention arbitraire: jurisprudence citant R. c. Ladouceur
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FC-2507
Le sursis et les facultés affaiblies - a. 742 C.cr.
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FC-2786
La garde et le contrôle du véhicule
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FC-2948
Le test «A.L.E.R.T.» et le refus
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FC-3360
Le test «Alert»
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FC-3466
Les facultés affaiblies causant la mort: le lien de causalité
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FC-3585
Le refus de fournir un échantillon d'haleine
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FC-4017
Les motifs raisonnables en matière de facultés affaiblies
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FC-4029
Le droit à l'assistance d'un avocat - a.10 b), Charte can.
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FC-4030
L'article 24 de la charte canadienne et les facultés affaiblies
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FC-4626
La jurisprudence citant R. c. Hufsky
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FC-4627
Le moment où il est matériellement possible d'obtenir un échantillon
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FC-4776
Le prélèvement sanguin
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FC-4950
Le deuxième échantillon
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FC-5013
La preuve contraire
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FC-5449
L'absence de motifs raisonnables par le policier avant un test
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FC-5627
Le diabète
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FC-5857
Ne pas souffler assez fort équivaut-il à un refus ?
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FC-5905
La présence de l'avocat pendant le test: un droit protégé par 10 b) ?
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FC-5960
Les fac. aff. causant des lésions corporelles-a.255{1985}, a.239{1970}
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FC-5997
Facultés affaiblies: les éléments de l'offense
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FC-6584
La suspension du permis de conduire pour cause de facultés affaiblies
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FC-6699
Les sentences pour facultés affaiblies (Québec)
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FC-8181
Les médicaments et les facultés affaiblies
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FC-8317
La défense d'intoxication et d'automatisme
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FC-9116
La défense de nécessité
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FC-9170
Les facultés affaiblies causant des lésions corporelles: sentences
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FC-9385
Les facultés affaiblies causant des blessures: le lien de causalité
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FC-9681
L'ivressomètre et la preuve contraire
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